Dominique Gillard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gillard (Dominique)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
au titre des représentants des professionnels
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
représentants des producteurs de semences ou plants
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000020741056
(source JORF)
nomination
16 Juin 2009
16/06/2009
De:
Dominique Gillard
Objet:
membres des conseils de section du Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
8. Section : semences de lin et chanvre
Au titre de la Fédération nationale des agriculteurs multiplicateurs de semences (FNAMS)
Groupe:
Groupement national interprofessionnel des semences, graines et plants (GNIS)
JORFTEXT000018777345
(source JORF)
nomination
10 Mai 2008
10/05/2008
De:
Gillard (Dominique)
Objet:
membre du groupe restreint du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentant des producteurs de semences ou plants
Remplace:
M. Dattée (Daniel)
Groupe:
Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
JORFTEXT000000458472
(source JORF)
nomination
23 Novembre 2006
23/11/2006
De:
Gillard (Dominique)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre de l'industrie
Représentant des industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Remplace:
M. Duchene (Jean)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000386075
(source JORF)
nomination
01 Novembre 1997
01/11/1997